Déposée le 29 avril 1985 par la société Le Domaine du Colombier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DU COLOMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Le Domaine du Colombier domicilié(e) Domaine du Colombier - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 574 938 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque DOMAINE DU COLOMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Domaine du Colombier, société civile - Domaine du Colombier - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France - SIREN 381574938
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BOIS STEPHANIE - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2005 n°2287237 - Publication au BOPI 2005-04-28
Inscription le 6 août 1991 - Transmission de propriété n°55308 - Publication au BOPI 1991-08-06
Renouvellement sans limitation n°2046752 - Publication au BOPI 1995-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2015 n°2585843 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-04-30
Riz, préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles, miel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glaces à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux.Autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) dont vins exclusivement de pays ou, d'appellation d'origine et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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